Charte de fonctionnement

La Maison d’Assistantes Maternelles les P’tits Mouss’, structure associative de loi 1901, est un lieu d’accueil pour les enfants de 2 mois ½ à leur entrée à l'école, de Ronchamp ou d’ailleurs.

En partenariat avec la PMI (Protection Maternelle et Infantile), son agrément pour l’accueil de 12 enfants est délivré par le Président du Conseil Général après avis du médecin de PMI et de la puéricultrice PMI du secteur, et est soumise aux normes de sécurité.

La M.A.M. est un lieu où le « vivre ensemble » permet à l’enfant de développer son autonomie, sa socialisation et son éveil, en petite communauté, tout en développant son individualité et ainsi se préparer tout doucement, de façon sereine à la vie scolaire, et aux rencontres qu’il pourra être amené à faire avec des professionnels extérieurs

L’équipe est constituée de trois assistantes maternelles :

2 Assistantes Maternelles agréées

1 Auxiliaire de Puériculture Assistante Maternelle agréée

Chaque membre de l’équipe est responsable de l’accueil des parents et des enfants, ainsi que de la gestion administrative, elle garantit l’application de la charte de fonctionnement et du projet d’accueil commun.

Elle peut accueillir, selon les possibilités, des intervenants extérieurs.

Le contrat d’accueil est établi en fonction de la demande des parents et de la présente charte :

• En accueil prévu et régulier : contrat avec mensualisation qui garantit la place réservée. 
• En accueil non prévu et ponctuel : en fonction des places restantes disponibles au jour le jour (possibilité de demander les jours précédents).

(Le temps d’accueil d’une demi-journée avec repas sera au minimum de 4 heures).

L’accueil d’enfant porteur de handicap ou d’une maladie spécifique est possible selon les conditions et les objectifs d’accueil définis dans un P.A.I. (Protocole d’Accueil Individualisé).

Ouverture : du lundi au vendredi de 7h15 à 18h00.

?Les fermetures : (zone A)

• les jours fériés
• lundi de Pentecôte
• vacances de Noël : 1 semaine entre Noël et Nouvel An,
• vacances d'hiver: la deuxième semaine des vacances scolaires,
• vacances de Printemps : la deuxième semaine des vacances scolaires,
• 3 Semaines en été : 3 premières semaines entières d’août,
• vacances de la Toussaint: la deuxième des vacances scolaires
• certains ponts (selon les années)
• Les dates exactes sont communiquées à chaque rentrée de septembre.
•  
•  

L’accueil régulier (défini dans le contrat) : les parents réservent un nombre d’heures sur des jours définis durant un nombre de mois précisés dans le contrat qui sera signé. Une mensualisation se fait sur la globalité de l’accueil : le forfait est identique tous les mois. Les heures réservées, même non utilisées, seront facturées et tout dépassement sera facturé (heures au tarif horaire défini). Chaque matin et soir, les assistantes maternelles noteront dans un tableau les heures d’arrivée et de départ (au 1/4 d'heure).

Les congés des parents, hors fermeture de la M.A.M., seront définis au moment du contrat, afin de redonner la place si une demande exceptionnelle d’accueil d’un autre enfant s’effectue ce jour là. Si l’enfant est finalement présent et que la place n’a pas été redonnée, la journée sera facturée en fin de mois.

Si un mois avant le début du contrat la famille ne donne aucune nouvelle pour commencer l’adaptation, le contrat sera considéré comme annulé et donné à une autre famille. La cotisation ne sera pas rendue et une indemnité compensatrice calculée sur la base de 1/2 mois par rapport au temps d'accueil prévu sera facturée.

En cas de rupture de contrat, un minimum d’un mois de préavis est obligatoire. Toute modification des jours et heures de contrat après signature ne se fera que selon les possibilités des plannings de l’ensemble des enfants.

En cas d’horaires atypiques, une inscription par mois peut être envisagée : 15 jours maximum avant cet accueil,  une fiche mensuelle de présence sera remplie et signée, faisant office de contrat.

L’accueil ponctuel ( en plus du contrat) en fonction de la place disponible (conformément à l’agrément : 12 places pour 3 assistantes maternelles).

Tout dépassement d’horaire doit rester exceptionnel et prévenu (tout 1/4 d'heure supplémentaire sera facturé).

Les seules déductions possibles à compter du premier jour d'absence sont : l'hospitalisation de l’enfant sur présentation d'un bulletin d'hospitalisation, une fermeture inopinée de la M.A.M.

Les bulletins de salaires des assistantes maternelles seront impérativement effectués et signés le 01^er de chaque mois. Ils tiennent compte des heures d’accueil du contrat et des heures complémentaires éventuelles. Le délai de paiement doit impérativement être respecté (par virement).

En cas de non paiement, une majoration de 5% de la base du contrat par jour de retard de paiement sera appliquée à la facture et l'enfant se verra refuser l'accueil tant que le paiement n'est pas visible.

• Le contrat de travail dûment rempli et signé
• l’ordonnance permanente (DOLIPRANE®)
• la fiche des autorisations spécifiques complétée et signée
• les photocopies des vaccinations obligatoires --> à rapporter à chaque vaccin effectué.
• une photographie de l’enfant
• la côtisation de 50 euros
• la copie du jugement de garde en cas de divorce

Ne pas oublier de signaler tout changement d’informations du dossier.

Une première rencontre aura lieu entre les parents, l’enfant et les 3 assistantes maternelles (quand cela le permet, selon le protocole COVID), afin de présenter la structure et son fonctionnement, fournir les documents pour constituer le dossier de l’enfant et expliquer la charte.

Lorsque tous les documents sont complétés et rapportés (uniquement dans ce cas), avant le premier accueil défini dans le contrat, une adaptation progressive et adaptée au rythme et âge de l’enfant sera établie. Ce temps est important afin de se connaitre mutuellement et de se sentir dans un climat de confiance. Les premières visites seront prévues en fonction des disponibilités des parents.

Un premier rendez-vous avec l’assistante maternelle référente sera pris pour une durée d'une heure, où le parent accompagnera son enfant dans toutes ses découvertes, selon le protocole COVID (personnel, locaux, jeux...). Par la suite l’adaptation sera de 1 heure où l'enfant restera seul (et + si besoin).

Seules les personnes majeures notées dans la fiche d’autorisation pourront venir chercher l’enfant sur présentation de la carte d’identité (la M.A.M. ayant été informée). En cas de retard, les parents le signaleront le plus vite possible afin de rassurer l’enfant.

Petit matériel à fournir :

• des rechanges de vêtements mis dans un sac au nom de l’enfant.
• une paires de chaussons ou chaussettes antidérapantes (pas de chaussettes simple : risque de chute).
• un doudou (important pour la séparation)
• une tétine si besoin
• des couches (vérifier le stock régulièrement)
• liniment + cotons (ou lingettes)
• une turbulette (pour les plus petits)
• un biberon (pour les plus petits) + lait + eau en bouteille (si refus d’eau du robinet)
• Doliprane® (sirop ou suppositoires)
• Crème Calendula ou autres
• ARNICA granules 9CH
• Un thermomètre rectal
• Boites de mouchoirs x 2
• Sérum physiologique
•  

Tout ce qui appartient à l’enfant sera bien noté à son nom et prénom.

Pour une question de sécurité merci de n’apporter aucun autre objet non nécessaire à l’accueil de l’enfant.

La M.A.M. décline toute responsabilité en cas d’accident, de perte, vol, détérioration d’objets de valeur ou jouet...

Chaque parent autorise l’assistante maternelle référente qui accueille son enfant à déléguer cet accueil aux autres assistantes maternelles présentes dans la MAM.

La délégation d’accueil permet :

• De gérer les arrivées tôt le matin et les départs tard le soir (horaires décalés, atypiques,…)
• De gérer les périodes durant lesquelles tous les enfants ne sont pas présents (planning de chaque assistante maternelle)
• D’organiser les activités adaptées par tranches d’âges des enfants
• De faciliter le départ en formation des assistantes maternelles

Ces aménagements seront organisés au mieux afin de préserver la relation individuelle de l’enfant et l’assistante maternelle référente ainsi que les échanges avec les parents et l’assistante maternelle référente.

Cependant, l’assistante maternelle ne peut pas accueillir un nombre d’enfants supérieur à celui défini par son agrément. 

La délégation d’accueil n’a aucune incidence sur les heures déclarées par les familles à Pajemploi.

Les heures déclarées par les parents sont celles déclarées au contrat de l'enfant (et + si heures supplémentaires).

L’autorisation de délégation figure dans le contrat de travail.

Cette délégation ne fait l’objet d’aucune rémunération, les assistantes maternelles compensant les heures entre elles.

Chaque assistante maternelle à l’obligation de contracter une responsabilité civile professionnelle, avec une clause de délégation pour l’exercice en MAM.

La santé :

Si un incident ou maladie surviennent en dehors de la structure, cela devra être signalé à l’arrivée (chute, hématome, prise de médicaments, diarrhée,  fièvre...).

A l’arrivée de l’enfant, les assistantes maternelles apprécieront ou non l’accueil d’un enfant présentant une quelconque maladie. Nous vous rappelons que la structure est un lieu collectif où le bruit est présent au quotidien.

Durant la journée vous pourrez être contactés afin de revenir chercher l’enfant pour son confort (fièvre à partir de 38 °C ou autre problème) ou pour prévoir un rendez vous chez le médecin. En cas d’impossibilité des parents ou des personnes habilitées à venir chercher l’enfant et en cas de nécessité d’une prise en charge médicale, le personnel appliquera les protocoles (consultables à la M.A.M.) ou contactera le médecin du SAMU pour avis.

En cas d’accident survenu à la M.A.M., après avis du SAMU, l’enfant sera conduit au Centre Hospitalier ou Clinique désigné par les parents.

Dans certains cas de maladie contagieuse et pour le confort de l’enfant, l’accueil de l’enfant n’est pas conseillé voir refusé durant quelques jours, selon l’avis du médecin traitant et l'appréciation des assistantes maternelles (symptômes COVID,conjonctivite, gastro-entérite, grippe, herpès, otite, rhinopharyngite, roséole, varicelle), de même que pour la présence de poux, une éviction et un traitement est impératif.

Nous ne sommes pas autorisées à délivrer de médicament sans ordonnance, il est impératif de la fournir sur toute la durée de la prescription.

Si vous le souhaitez vous pouvez consulter les protocoles de soins.

Sur accord signé de votre part et ordonnance permanente fournie par votre médecin, le médicament Doliprane® (en cas de fièvre) peut être donné par le personnel, ainsi que, seulement avec votre accord, des granules d’Arnica® 9CH (en cas de chute) et de la crème Calendula ou autres crèmes (en cas d’érythème).

L’alimentation :

Pour les plus petits :

Si votre souhait est d’apporter votre lait maternel, il devra être apporté étiqueté au nom de l’enfant et daté. Il sera soit congelé (4 mois maximum dans votre congélateur), ou dans un sac isotherme à 4°c maximum et remis dans le réfrigérateur de la MAM dès l’arrivée de l’enfant (le lait sera consommé par l’enfant dans la journée, consommation dans les 24h quand stocké au réfrigérateur). Toute maman désirant allaiter pourra venir selon les besoins de l’enfant le faire dans les locaux, si quand l’enfant grandi la deuxième séparation de la journée est difficile, nous nous verrons revoir ce mode de fonctionnement avec la maman, pour le bien être de l’enfant.

Les repas seront fournis par les parents, et sous leur entière responsabilité, jusqu’à la fin de la diversification (tous les aliments devront être introduits pour pouvoir être ensuite fournis par la MAM) et également si d’éventuelles allergies sont connues. L’alimentation de votre enfant doit rester cohérente par rapport à son âge et variée. Nous pourrons à tout moment vous conseiller.

Pour les plus grands : (généralement à partir d'un an une fois la diversification terminée)

Les repas variés et équilibrés, seront fournis par la structure (sauf allergies connues avec mise en place d’un PAI). Le menu sera affiché chaque jour. Les repas mixés sont pour les petits.

Les goûters seront fournis par la M.A.M. également en fonction de l’âge de l’enfant (diversification) et si aucune allergie n’est connue.

Hygiène et Propreté :

L’enfant quelque soit son âge arrivera le matin / l’après-midi, la couche changée et il sera habillé (pour les nourrissons le pyjama est possible, pour le confort de l’enfant).

Selon la demande et l’âge de l’enfant, nous l’accompagnerons sur le pot pour l’acquisition de la propreté et également en fonction de la dynamique familiale, toujours dans une cohérence et du bon sens. Nous pourrons à tout moment vous conseiller. L’enfant est notre priorité, il ne sera jamais forcé d’y aller, ni réprimandé en cas « d’accidents ».

Posture de l’enfant :

Tout enfant doit pouvoir se mouvoir à son rythme et en fonction de son âge et ses capacités. Chaque enfant est différent dans ses acquisitions, il est important de laisser grandir l’enfant sans le brusquer. Il n’y aura pas d’aide à la marche « forcée », ni l’utilisation de Youpala. Le plus petit pourra se mobiliser sur des tapis d’éveil à même le sol et les plus grands auront la place suffisante pour satisfaire leur besoin de se divertir.

Le sommeil :

L’aménagement des chambres se fera en fonction des âges. Chaque enfant à son propre rythme et peu varié d’un jour à l’autre. Des rituels comme des comptines ou des histoires seront mis en place avant la sieste. L’endormissement des plus grands sera accompagné d’une des assistantes maternelles.

Un enfant refusant de dormir, ne sera pas forcé, nous vous rappelons que la structure est un lieu collectif, il est important que chacun puisse y trouver sa place de façon bienveillante. Si c’est le cas une autre des assistantes maternelles proposera un temps de repos à l’enfant, car il est certain que l’enfant a besoin d’un temps calme en milieu de journée.

Dans le cas contraire, un enfant ayant besoin de beaucoup d’heure de sommeil, ne sera pas réveillé sur demande des parents. Nous pourrons vous conseiller.

L’aménagement des temps de sieste se fera en fonction des âges et au plus proche de ce qui est fait au domicile (accompagnement pour les bébés, proposition des bras dans la mesure du possible, si nécessaire endormissement par bercement, etc…) nous vous rappelons qu’il est important que l’enfant puisse s’épanouir dans la collectivité et ainsi cheminé vers l’âge scolaire.

Les bébés n’ayant pas l’âge de se retourner seuls, seront installés uniquement et obligatoirement sur le dos (sauf prescription médicale).

Tenue de l’enfant :

Il vous sera rappelé à chaque saison, la tenue idéale à adopter pour votre enfant.

Les temps d’accueil sont des temps où l’enfant va découvrir, s’amuser, se salir, etc… il est important que l’enfant porte des vêtements adaptés, confortables, ne risquant rien. Nous vous conseillons de garder les vêtements neufs (et blancs) pour vos sorties personnelles. La MAM décline toute responsabilité, certaines activités sont salissantes nous faisons notre maximum pour éviter toute détérioration.

Eviter les dangers :

Toutes blessures ou autres problèmes de santé et de bien être moral et physique, seront rapportés par les parents dès l’arrivée de l’enfant. L’équipe pourra apprécier ou non l’accueil de l’enfant. Dans certains cas extrêmes avec mise en danger de l’enfant, les services d’urgences seront contactés.

Communiquer :

La communication avec l’enfant de tout âge et les familles sont le maître mot. Une relation de confiance est primordiale.

Nous accueillons votre enfant, il est donc important d’avoir une attitude transparente les uns envers les autres.

Pour communiquer avec l’enfant, nous mettons en place progressivement à travers des mots de base et des comptines rituelles (intervention de Madame CHABOUDEZ année 2019-2020), la communication gestuelle (relation, échange, complicité, accès à la parole, confiance, partage, etc…). Vous verrez votre enfant au fil du temps reproduire certains signes utilisés au quotidien. N’hésitez pas à nous demander davantage d’informations sur cet outil de communication en développement.

Croyances et valeurs :

Nous fêterons les anniversaires des enfants accueillis dans la structure. Le but étant le partage à travers la confection du gâteau et la dégustation ensemble autour d’une même table. Cet échange est important pour l’apprentissage du vivre ensemble et de la collectivité.

Nous fêterons également les fêtes, telles que Noël, carnaval, fête des mères, fête des pères, etc…

Se récréer, se divertir :

Chaque activité sera adaptée à l’âge de l’enfant. Activités d’éveil sensoriel et sonore pour les plus petits ; activités jeux libres au quotidien, importantes pour le développement de l’enfant qui reproduit ses paires ; activités variées et plus dirigées au quotidien (sable, puzzles, table à savon, dessin, peinture, pâte à modeler,…) sans y attendre une production finale. L’enfant ne rapportera pas quotidiennement une création, là n’est pas notre priorité et celle de l’enfant non plus. L’enfant est dans la découverte et non dans la productivité intensive. Nous pourrons à tout moment vous conseiller.

Des sorties extérieures ou intervenants extérieurs pourront être organisés, selon la demande et selon le nombre d’adultes pouvant se rendre disponibles. Des frais supplémentaires pourront vous être demandés, sans cela, la sortie ou l’intervention se verra refusée voir annulée. Nous mettons tout en œuvre pour varier les activités pour vos enfants, en sachant que tout est un coût (pour les sorties et interventions « atypiques ») et que la MAM étant une association ne peut malheureusement pas toujours tout financer.

Chaque nouvelle proposition vous sera communiquée en temps et en heure. Nous sommes ouvertes à toutes propositions ou idées répondant à l’épanouissement de votre enfant.

Il important en tant que structure de pouvoir échanger, rencontrer, d’autres professionnels de la Petite Enfance ou non afin de pouvoir accompagner l’enfant dans la découverte du monde extérieur, toujours dans un souci de sécurité (nombre d’adultes/nombre d’enfants), c’est pourquoi pour certaines activités les parents ou autres membres de la famille pourront être sollicités (selon le protocole COVID).

Nos propositions sont les suivantes:

La médiathèque de Ronchamp, sortie au parc, etc...

Le RAM (Relais des Assistants Maternels): permet la rencontre avec d'autres professionnels et enfants, baby sport (2019), etc...

• Le SESSAD (Services d'Education Spéciale et de Soins à Domicile) : psycho-motriciens, éducateurs spécialisés,…, pourront à tout moment, par convention passée avec la MAM et selon le protocole de prise en charge de l’enfant convenu avec les médecins, intervenir afin d’accompagner l’enfant porteur de handicap, accueilli au sein de la MAM.

Projets futurs: éveil musical, maison de retraite, etc...

L’enfant et sa famille seront amenés par la suite à rencontrer d’autres structures faisant parties intégrantes de la vie de l’enfant. C’est en travaillant en cohérence, en partenariat et complémentarité avec ses organismes que nous facilitons leur intégration sociale dans la continuité de leur accueil (selon protocole COVID).

Chaque parent reste responsable de son ou ses enfants (accueillis ou non) à l’intérieur de la M.A.M. (responsabilité civile de la famille).

Pour une question d’hygiène, les parents sont priés d’enlever leurs chaussures à l’entrée de la M.A.M.

En cas d’absence imprévue d’une assistante maternelle engendrant un problème de sécurité (nombre adultes/nombre enfants), l’accueil pourra être modifié voir refusé. L’équipe mettra tout en œuvre pour prévenir suffisamment tôt les familles.

Les parents intéressés pourront être sollicités pour faire des suggestions, participer à certaines sorties s’ils le peuvent (selon protocole COVID).

L’équipe est à votre disposition pour apporter tous les renseignements et précisions sur les activités de l’enfant pendant son accueil à la M.A.M. Des transmissions écrites et orales permettent d’échanger sur les moments forts de la journée passée dans la structure.

Les parents seront sollicités à participer quand ils le peuvent à des activités pouvant être proposées soit dans la M.A.M (selon protocole COVID). : fêtes de Noël, carnaval…, rencontre à thème, matinée musique... soit à l’extérieur......

Pour toutes interventions d’un partenaire extérieur (spectacle, atelier,…) une participation  financière peut être demandée aux parents.

 

Le non-respect de la charte de fonctionnement,  l’absence ou le retard de paiement, peuvent mettre fin au contrat.

 

Les parents acceptent la présente charte et adhérent au projet d’accueil commun. Ceux-ci peuvent à tout moment, être modifiés, les parents en seront avertis dans les plus brefs délais.

 

L’équipe des P’tits Mouss’ vous remercie et vous souhaite la bienvenue.